Marque enregistrée - Marque en vigueur

QALCIMUM
CHU de Nîmes, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4286480
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2026
QALCIMUM de CHU de Nîmes

Présentation de la marque QALCIMUM

Déposée le 14 juin 2016 par CHU de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QALCIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est CHU de Nîmes, Etablissement public de santé domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

La marque QALCIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QALCIMUM arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

CHU de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : INTER'MED , Inclusio , CALME : Comme A La Maison en EHPAD , RYTHMES


CHU de Nîmes, Etablissement public de santé - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments médicaux.

Formulaires et formules.

Services médicaux, services hospitaliers, services de médecine alternative, services de santé, services de télémédecine.